Mentions légales

1. Éditeur de l'application

L'application La Citadelle du Mariage est éditée par :

• Raison sociale : La Citadelle du Mariage LLC
• Forme juridique :Limited Liability Company (LLC), enregistrée dans l'État du Nouveau-Mexique, États-Unis
• Adresse du siège social : 1209 Mountain Road Pl NE, Ste R, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
• Adresse e-mail : contact@lacitadelledumariage.com
• Directeur de la publication : La Citadelle du Mariage LLC

2. Hébergement

Le site web associé à l'application est hébergé par :

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 340 Pine Street, Suite 1200, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• Site web : vercel.com

L'application mobile est distribuée via :

• Apple App Store — Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, États-Unis
• Google Play Store — Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant l'application et le site web (textes, images, visuels, logo, icônes, architecture, code source) est la propriété exclusive de La Citadelle du Mariage et est protégé par les lois internationales et européennes relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de l'application, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée de l'application ou de l'un quelconque de ces éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

Les informations contenues dans ce site et dans l'application sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail à l'adresse contact@lacitadelledumariage.com.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur ou l'appareil mobile de l'utilisateur.

5. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur de La Citadelle du Mariage.

6. Droit applicable

L'application La Citadelle du Mariage est éditée par une société de droit américain (LLC, État du Nouveau-Mexique) et s'adresse aux utilisateurs résidant dans l'ensemble de l'Union Européenne. Les utilisateurs domiciliés dans l'UE bénéficient de la protection accordée par le droit européen de la consommation et les lois de leur pays de résidence, conformément au règlement (UE) n°1215/2012. En cas de litige, les juridictions compétentes sont celles du lieu de résidence de l'utilisateur.